Elliot est l’un des principaux avocats canadiens spécialisés dans la phase initiale des projets, où il conseille ses clients sur tous les aspects des projets de construction et d’infrastructure, y compris en ce qui concerne leur élaboration et leur structuration, les approvisionnements, la négociation des contrats et les questions administratives. Sa pratique est fortement axée sur l’élaboration et la réalisation d’installations essentielles.
Elliot conseille régulièrement ses clients dans tous les domaines du droit de la construction, notamment les modèles de réalisation de projets, les marchés publics, les modalités contractuelles, les retenues pour privilège, les obligations de paiement rapide et autres exigences prévues par la loi, les contrats de conception et de consultation, les contrats de fourniture d’équipements majeurs pour tous les types d’équipement industriel ainsi que les contrats d’exploitation et d’entretien et les contrats de service à long terme. Elliot est également ingénieur.
Ingénieur de formation, il est également l’auteur de The Canadian Construction Contracts Guidebook, l’ouvrage canadien de référence sur les contrats de construction, dont une deuxième édition a été publiée en 2025.
Mandats représentatifs
- Autorité aéroportuaire du Grand Toronto, relativement à divers aspects de son programme d’investissement à long terme dans les installations et les terminaux (LIFT), d’une valeur de plusieurs milliards de dollars, y compris plusieurs marchés publics, contrats de conception-construction progressive et conventions de gestion de la construction, y compris l’élaboration d’un contrat de conception-construction progressive sur mesure et les marchés publics connexes pour le programme Accelerator, un ensemble de travaux de plusieurs milliards de dollars comprenant un nouveau terminal aéroportuaire et d’importants travaux de réhabilitation de l’aérodrome.
- Kineticor Resource Corp., relativement à tous les aspects de la construction (y compris un contrat d’ingénierie-approvisionnement-construction (IAC), un contrat d’achat d’équipements majeurs et un contrat de service à long terme) pour le Greenlight Energy Centre en Alberta, une centrale au gaz à cycle combiné de 1 000 MW destinée à alimenter des centres de données, aménagée par une coentreprise entre Kineticor et Pembina.
- Kineticor Resource Corp., relativement à tous les aspects liés à la construction de la centrale électrique Cascade de 900 MW, d’une valeur de 1,5 milliard de dollars, en Alberta, y compris des négociations approfondies sur toutes les questions clés liées à la construction (p. ex., le contrôle des sous-traitants, les clauses de force majeure, les risques liés aux permis, les indemnités, l’assurance de construction, la responsabilité, etc.) avec certains des entrepreneurs les plus expérimentés du pays.
- Les Aliments Maple Leaf, relativement à tous les aspects liés à l’aménagement d’une usine de viandes emballées de 500 millions de dollars et d’une usine de transformation de volaille de 600 millions de dollars, toutes deux situées en Ontario. Ces deux dossiers ont comporté l’élaboration, l’obtention et la négociation des clauses clés des contrats de construction pour ces installations de pointe extrêmement complexes.
- Infrastructure Ontario, dans le cadre de l’élaboration d’un modèle de contrat de conception-construction progressive et de multiples projets utilisant ce modèle de réalisation.
- Calgary Municipal Land Corporation, dans le cadre de l’élaboration de tous les contrats de conception, de construction et de consultation pour de nombreux projets, notamment le Calgary Event Centre d’une valeur de 590 millions de dollars et le projet de rénovation de l’Arts Commons, ainsi que l’élaboration d’un contrat de conception-construction progressive et les marchés publics connexes pour la construction d’un nouveau passage souterrain ferroviaire dans le centre-ville de Calgary.
- Trans Mountain, dans le cadre d’un accord unique avec l’Autorité portuaire de Vancouver Fraser pour le dragage de Second Narrows, s’inscrivant dans un projet plus vaste visant à accroître la capacité du pipeline Trans Mountain.
- La Société de gestion des déchets nucléaires (SGDN), relativement à de multiples aspects liés à la conception et à la construction de son installation de stockage à long terme des déchets nucléaires au Canada.
- Algonquin Power, relativement à la construction de multiples installations d’énergie renouvelable à travers le Canada et les États-Unis.
- Clearlight Energy Funding, ULC, relativement au contrat d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction ainsi que les contrats de fourniture et de maintenance des turbines pour son parc éolien Canton MacNider au Québec.
- Carttera Private Equities, relativement à l’élaboration et à la négociation de conditions supplémentaires aux modèles de contrat CCDC 2, CCDC 5B et CCDC 14 pour de nombreux nouveaux bâtiments à usage mixte dans la région du Grand Toronto.
- DREAM, relativement à l’élaboration d’un ensemble de conditions supplémentaires aux contrats CCDC destinés à l’aménagement de bâtiments industriels et commerciaux en Ontario et en Alberta, au moyen des modèles CCDC 2, CCDC 5A, CCDC 5B et CCDC 14.
- Circular Materials, relativement à un ensemble complet d’accords contractuels pour l’exploitation des systèmes de bacs bleus en Ontario, en Alberta, en Nouvelle-Écosse et au Nouveau-Brunswick.
- Nieuport Aviation, relativement aux conditions supplémentaires au modèle de contrat CCDC 14 pour l’extension du système de manutention des bagages à l’aéroport Billy Bishop et au modèle CCDC 5B pour la construction d’un nouveau hall pour les douanes américaines à cet aéroport.
- Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (SIERE) concernant :
- La négociation et la rédaction de contrats de remplacement pour les anciennes installations des générateurs sans vocation de service public de l’Ontario, aboutissant à la conclusion d’accords couvrant neuf installations totalisant environ 550 MW.
- L’élaboration des documents relatifs à l’appel d’offres concernant le tout premier projet de stockage d’énergie de 16 MW, y compris la rédaction de la convention sur l’installation de stockage d’énergie et la consultation des parties prenantes.
- La négociation et la signature d’une convention d’installation de stockage d’énergie concernant l’installation de stockage d’énergie Oneida de 250 MW/1 000 MWh.
- Northland Power concernant :
- le développement de projets d’énergie renouvelable et de stockage par batteries en Alberta, y compris les contrats d’achat d’électricité (CAE), les contrats de location de stockage par batteries, la fourniture d’équipements et les questions liées à la construction;
- le développement et la construction d’une douzaine de projets solaires et de deux projets éoliens de grande envergure dans le cadre du programme de tarifs de rachat garantis de l’Ontario, de deux projets éoliens dans le nord de l’État de New York et de projets éoliens extracôtiers en mer du Nord;
- la négociation d’un contrat IAC complet pour une centrale solaire de 130 MW située à La Lucha, au Mexique;
- la négociation des contrats IAC, ainsi que des principaux contrats de fourniture d’équipements, pour le North Battleford Energy Centre (260 MW) au nord-ouest de Saskatoon, en Saskatchewan, ainsi que pour la centrale électrique de Spy Hill (86 MW) à Esterhazy, en Saskatchewan;
- Google Canada, relativement à sa suite de documents de construction types destinés à être utilisés dans tout le Canada.
- Bartek Ingredients, relativement à un contrat IACM prévoyant la construction d’une nouvelle usine de production d’anhydride maléique à Hamilton, en Ontario, ainsi que tous les contrats de construction et de fourniture d’équipements connexes.
- Plusieurs propriétaires fonciers, relativement à des ententes contractuelles avec des fournisseurs d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (VE).
- Énergie NB, relativement à l’élaboration d’un modèle de contrat destiné à être utilisé avec des installations de stockage d’énergie.
- Calgary Municipal Land Corporation, dans le cadre de l’élaboration de tous les contrats de conception, de construction et de consultation pour de nombreux projets, notamment le Calgary Event Centre d’une valeur de 590 millions de dollars et le projet de rénovation de l’Arts Commons, ainsi que l’élaboration d’un contrat de conception-construction progressive et les marchés publics connexes pour la construction d’un nouveau passage souterrain ferroviaire dans le centre-ville de Calgary.
- Trans Mountain, dans le cadre d’un accord unique avec l’Autorité portuaire de Vancouver Fraser pour le dragage de Second Narrows, s’inscrivant dans un projet plus vaste visant à accroître la capacité du pipeline Trans Mountain.
- La Société de gestion des déchets nucléaires (SGDN), relativement à de multiples aspects liés à la conception et à la construction de son installation de stockage à long terme des déchets nucléaires au Canada.
- Algonquin Power, relativement à la construction de multiples installations d’énergie renouvelable à travers le Canada et les États-Unis.
- Clearlight Energy Funding, ULC, relativement au contrat d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction ainsi que les contrats de fourniture et de maintenance des turbines pour son parc éolien Canton MacNider au Québec.
- Carttera Private Equities, relativement à l’élaboration et à la négociation de conditions supplémentaires aux modèles de contrat CCDC 2, CCDC 5B et CCDC 14 pour de nombreux nouveaux bâtiments à usage mixte dans la région du Grand Toronto.
- DREAM, relativement à l’élaboration d’un ensemble de conditions supplémentaires aux contrats CCDC destinés à l’aménagement de bâtiments industriels et commerciaux en Ontario et en Alberta, au moyen des modèles CCDC 2, CCDC 5A, CCDC 5B et CCDC 14.
- Circular Materials, relativement à un ensemble complet d’accords contractuels pour l’exploitation des systèmes de bacs bleus en Ontario, en Alberta, en Nouvelle-Écosse et au Nouveau-Brunswick.
- Nieuport Aviation, relativement aux conditions supplémentaires au modèle de contrat CCDC 14 pour l’extension du système de manutention des bagages à l’aéroport Billy Bishop et au modèle CCDC 5B pour la construction d’un nouveau hall pour les douanes américaines à cet aéroport.
- Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (SIERE) concernant :
- La négociation et la rédaction de contrats de remplacement pour les anciennes installations des générateurs sans vocation de service public de l’Ontario, aboutissant à la conclusion d’accords couvrant neuf installations totalisant environ 550 MW.
- L’élaboration des documents relatifs à l’appel d’offres concernant le tout premier projet de stockage d’énergie de 16 MW, y compris la rédaction de la convention sur l’installation de stockage d’énergie et la consultation des parties prenantes.
- La négociation et la signature d’une convention d’installation de stockage d’énergie concernant l’installation de stockage d’énergie Oneida de 250 MW/1 000 MWh.
- Northland Power concernant :
- le développement de projets d’énergie renouvelable et de stockage par batteries en Alberta, y compris les contrats d’achat d’électricité (CAE), les contrats de location de stockage par batteries, la fourniture d’équipements et les questions liées à la construction;
- le développement et la construction d’une douzaine de projets solaires et de deux projets éoliens de grande envergure dans le cadre du programme de tarifs de rachat garantis de l’Ontario, de deux projets éoliens dans le nord de l’État de New York et de projets éoliens extracôtiers en mer du Nord;
- la négociation d’un contrat IAC complet pour une centrale solaire de 130 MW située à La Lucha, au Mexique;
- la négociation des contrats IAC, ainsi que des principaux contrats de fourniture d’équipements, pour le North Battleford Energy Centre (260 MW) au nord-ouest de Saskatoon, en Saskatchewan, ainsi que pour la centrale électrique de Spy Hill (86 MW) à Esterhazy, en Saskatchewan;
- Google Canada, relativement à sa suite de documents de construction types destinés à être utilisés dans tout le Canada.
- Bartek Ingredients, relativement à un contrat IACM prévoyant la construction d’une nouvelle usine de production d’anhydride maléique à Hamilton, en Ontario, ainsi que tous les contrats de construction et de fourniture d’équipements connexes.
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Engagement communautaire
- Buddies in Bad Times Theatre, ancien président
- Connect Legal, avocat bénévole
- Campagne Osler Faites don d’une journée, Bénévole
- Réseau Fierté d’Osler, Coprésident
Présentations et publications
Conférences
- Où en êtes-vous en matière d’équité, de diversité et d’inclusion?
Conférencier(ière), 25 juin 2021
Publications
« The Canadian Construction Contracts Guidebook »
« Projets de construction et COVID-19 – Derniers développements», 24 mars 2020
« Le coronavirus est-il un cas de force majeure aux termes de votre contrat de projet?», 4 mars 2020
« Cinq erreurs fréquentes dans les contrats de construction», Article de blogue, 16 juillet 2019
Qualifications
Formation
- Université de Toronto, J.D.
- Université de Waterloo, B.A. Sc. (Ingénierie de conception de systèmes)
Langues
- anglais
Associations professionnelles
- Association du Barreau canadien
- Association du Barreau de l’Ontario
- Barreau de l’Ontario
- Association of Professional Engineers of Ontario