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Bulletin d’actualités Osler 11 janvier 2023

Des initiatives gouvernementales accélèrent de nouveaux investissements dans la transition énergétique dans l’Ouest canadien

L’élan vers la transition énergétique et un avenir carboneutre s’est accéléré l’année dernière, promettant de nouveaux investissements...

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Bulletin d’actualités Osler 30 décembre 2022

L’Alberta réaffirme le régime TIER, préparant ainsi le terrain pour devenir le chef de file dans le domaine du captage, de l’utilisation et du stockage du carbone

Après un examen approfondi et un processus de consultation auprès des parties prenantes, l’Alberta apporte des modifications clés (en vigueur le...

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Bulletin d’actualités Osler 27 octobre 2022

Paiement rapide et arbitrage pour l’Alberta (webinaire)

Le webinaire d’Osler examine les raisons pour lesquelles des lois sur le paiement rapide et l’arbitrage obligatoire sont adoptées au Canada.

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Webinaire 20 octobre 2022

Règlements de l’Alberta relatifs au paiement rapide et à l’arbitrage

Joignez-vous aux experts juridiques d’Osler spécialisés dans le domaine de la construction qui présenteront une analyse éclairante de ces...

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Règlements de l’Alberta relatifs au paiement rapide et à l’arbitrage
Bulletin d’actualités Osler 1 septembre 2022

Les ministres de l’Agriculture s’entendent sur un nouveau Partenariat canadien pour une agriculture durable

Le gouvernement investit 500 M$ de plus dans le secteur de l’agriculture, de l’agroalimentaire et des produits agro-industriels canadiens.

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Les ministres de l’Agriculture s’entendent sur un nouveau Partenariat canadien pour une agriculture durable
Bulletin d’actualités Osler 6 juillet 2022

Nouvelle norme canadienne sur les combustibles propres – obligations pour les fournisseurs de combustibles liquides et possibilités pour les producteurs d’énergie à faible teneur en carbone

La Norme canadienne sur les combustibles propres adoptée le 20 juin 2022 vise à réduire les émissions de carbone dans les combustibles fossiles...

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Bulletin d’actualités Osler 14 mars 2022

Règlements de l’Alberta relatifs au paiement rapide et à l’arbitrage

L’Alberta a publié les derniers éléments de son nouveau régime en matière de paiement rapide et d’arbitrage. Les règlements en question...

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Bulletin d’actualités Osler 13 décembre 2021

Le captage du carbone et la mise en valeur de l’hydrogène sont au cœur de la transition énergétique de l’Ouest canadien

En 2021, le Canada a augmenté ses engagements en vertu de l’Accord de Paris et a réitéré son objectif d’être carboneutre d’ici 2050.

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Bulletin d’actualités Osler 18 janvier 2021

Le Canada lance un processus d’achat d’électricité propre en mettant l’accent sur l’énergie solaire en Alberta

Le 7 janvier 2021, le gouvernement fédéral, par l’intermédiaire de Services publics et Approvisionnement Canada, a annoncé le lancement de deux...

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Bulletin d’actualités Osler 22 décembre 2020

Le gouvernement fédéral annonce la stratégie du Canada pour l’hydrogène

Le 16 décembre 2020, le gouvernement fédéral du Canada a publié sa très attendue Stratégie canadienne pour l’hydrogène (la stratégie).

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